Mentions légales

Le site PERARD est un site d'informations techniques et commerciales en matériels agricole. Aucune exploitation, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de PERARD.

Préambule:
En vous connectant sur le site http://www.perard.fr, vous confirmez votre information sur les présents articles et acceptez d'y être lié.

Le site est opéré par la société :
PERARD S.A.R.L au capital de 100 000 euros
Avenue de l'Europe - Z.I. de Baleycourt
55100 VERDUN
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : RCS VERDUN B 409 936 309
Tél: 03 29 73 73 73 Fax: 03 29 73 73 74
Responsable de la rédaction : Monsieur Johann PERARD
Hébergeur : OVH

Article 1: Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu de ce site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont PERARD est titulaire. Les modèles de matériels, dossiers, photographies, images et autres documentations représentés sur le site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de PERARD ou de tiers ayant autorisé limitativement PERARD à les utiliser. A ce titre, toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non respect de cette obligation constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du son auteur.

Article 2:
L'ensemble des écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services proposés par la société PERARD SARL. Toutes les offres proposées sont limitées au territoire Français et sont susceptibles d'être modifiées régulièrement sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la société PERARD SARL. Il appartient au client de vérifier, sous sa seule responsabilité, que ces produits peuvent être importés et utilisés dans d'autres pays. Les photographies présentées se veulent une illustration la plus fidèle possible de la réalité. Elles n'entrent toutefois pas dans le champ contractuel, une erreur ne pouvant engager la responsabilité de la société PERARD SARL. En l'absence de photographies, des dessins au trait dits "génériques" n'ont qu'une valeur purement illustrative.

Article 3:
Les offres peuvent comporter des variantes: accessoires ou options pouvant vous être également proposés par les bases services de la sociétés PERARD SARL.

Article 4: Prix - Monnaie
Les produits et matériels sont proposés exclusivement pour des professionnels et leurs prix sont annoncés en Euro "HORS TAXES". Il appartient à tout client d'y ajouter le taux de TVA en vigueur dans le pays de destination du produit (19,6% pour la France).